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LITTORAL PROPERTIES

CHARTE D’UTILISATION DES DONNEES UTILISATEURS

 

La présente Charte d’Utilisation des Données s’applique aux Visiteurs et aux Utilisateurs du Site Littoral Properties, qui souhaitent bénéficier d’un ou plusieurs des Services proposés par cette dernière sur les sites web et mobiles www.Littoral-properties.fr (ci-après, le «Site Littoral Properties »).

Tous les termes commençant par une majuscule ont la définition qui leur est attribuée Conditions Générales d’Utilisation applicables aux Visiteurs et aux Utilisateurs du Site Littoral Properties.

Il est rappelé que le Site Littoral Properties est un portail de diffusion sur le réseau Internet d’Annonces relatives à la vente, la commercialisation, la location, l’acquisition et/ou le financement de biens immobiliers qui permet aux Utilisateurs de consulter les Annonces publiées par des Professionnels de l’Immobilier.

Pour fournir ces Services, le Site Littoral Properties collecte et traite des informations et/ou données fournies par chaque Visiteur ou Utilisateur.

En sollicitant des renseignements quant à un Bien Immobilier ou en procédant à son inscription sur le Site Littoral Properties, chaque Visiteur ou Utilisateur déclare et reconnaît avoir pris connaissance et accepté les termes de la présente Charte d’Utilisation des Données du Site Littoral Properties (ci-après, la « Charte d’Utilisation des Données »).

La présente Charte d’Utilisation des Données est conforme à la législation en vigueur.

  1. Mentions légales et hébergement des données

L'édition, l’exploitation et la gestion des sites web et mobiles www.Littoral-properties.fr et de ses applications mobiles et tablettes est assurée par la société IMMO-SEA, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 7.500 euros, nom commercial LITTORAL PROPERTIES, immatriculée au RCS de Coutances sous le numéro 840 743 546, dont le siège social se situe rue Clément Desmaisons Résidence « les Marines du Hérel », 50400 Granville.

La Société IMMO-SEA est également le propriétaire du Site Littoral Properties.

Le Directeur de la publication est Monsieur Olivier HEBERT, en sa qualité de Président de la Société.

Adresse e-mail : rgpd@immo-sea.com

L'hébergeur des sites web et mobiles www.littoral-properties.fr, accessibles à l’adresse « https://www.littoral-properties.fr » est la société OVH, société par actions simplifiés – SAS au capital de 10 069 020 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé au 2 rue Kellerman, 59100 ROUBAIX France.

Les données collectées par la Société via le Site Littoral Properties et la Société sont exclusivement hébergées et traitées en France.

 

  1. Portée de la présente Charte d’Utilisation des Données

La présente Charte d’Utilisation des Données décrit la politique de collecte, traitement, utilisation et divulgation des données fournies et/ou collectées par/auprès de chaque Visiteur et Utilisateur du Site Littoral Properties.

A cette fin, la présente Charte d’Utilisation des Données expose aux Visiteurs et aux Utilisateurs :

  • l’identification précise des données qui sont collectées et traitées par la Société ;

  • la manière avec laquelle ces données sont collectées et traitées ;

  • les raisons pour lesquelles la Société a besoin de collecter et de traiter ces données ;

  • la durée pendant laquelle ces données et leur traitement sont conservés ;

  • les droits de chaque Visiteur et Utilisateur concernant la collecte et le traitement de ces données ;

  • Eventuellement, les personnes à qui ces données peuvent être transmises et/ou cédées.

Cette Charte d’Utilisation des Données complète les Conditions Générales d’Utilisation Site Littoral Properties.

La collecte et le traitement des données des Visiteurs et Utilisateurs par la Société respectent les principes suivants :

  1. le traitement des données du Visiteur et de l’Utilisateur est licite, loyal et transparent : les données sont traitées avec le consentement de l’Utilisateur (lequel est obtenu lors de la sollicitation par ce dernier d’un service proposé par la Société via le Site Littoral Properties) ;

  2. les données du Visiteur et de l’Utilisateur sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, et ne sont pas traitées ultérieurement d'une manière incompatible avec ces finalités : la collecte et le traitement des données du Visiteur et de l’Utilisateur sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés, tels qu’exposés dans la présente Charte d’Utilisation des Données et notamment afin de permettre à la Société et au Site Littoral Properties de fournir les Services qu’elle propose à ses Visiteurs et Utilisateurs ;

  3. la Société collecte et traite le moins de données possibles du Visiteur et de l’Utilisateur: seules les données nécessaires (c’est à dire, les données adéquates, pertinentes et limitées) à (i) la bonne exécution des Services proposés (ou objectifs poursuivis) par le Site Littoral Properties et (ii) l’amélioration des Services proposés par le Site Littoral Properties sont collectées par la Société ;

  4. la durée de conservation desdites données est limitée dans le temps: les données du Visiteur et de l’Utilisateur sont conservées pour une durée limitée, dont le Visiteur et l’Utilisateur sont informés dans la présente Charte d’Utilisation des Données ;

  5. les données sont collectées de manière intègre et conservées de manière confidentielle, de façon à en garantir la sécurité appropriée : le Responsable du Traitement des données s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données qui seront collectées et traitées par la Société.

En acceptant la présente charte, le Visiteur ou l’Utilisateur accepte sans réserve et manière inconditionnelle la collecte et le traitement des données par la Société lesquels sont nécessaires à la bonne exécution des Services proposés par la Société.

  1. Données de l’Utilisateur collectées par la Société

3.1 Lors de la sollicitation de chaque service proposé sur le Site Littoral Properties (à titre d’exemple, solliciter la visite d’un bien immobilier objet d’une Annonce publiée par un Professionnel de l’Immobilier via le Formulaire de Contact), le Visiteur ou l’Utilisateur devra renseigner (« Données d’Information ») :

  1. son adresse e-mail (champ obligatoire) ;

  2. son nom (champ obligatoire) ;

  3. son numéro de téléphone (champ non obligatoire) ;

  4. son prénom (champ non obligatoire).

Ces données, qui seront automatiquement transmises au Professionnel de l’Immobilier auteur de l’Annonce, sont également collectées, traitées et conservées par la Société.

Toute demande via un Formulaire de Contact n’oblige pas le Visiteur à procéder à son inscription.

Le Responsable du Traitement conservera dans son système informatique et dans des conditions raisonnables de sécurité l’ensemble de ces données pour la durée indiquée à l’Article 6 de la présente Charte d’Utilisation des Données.

3.2 Par ailleurs, l’Utilisateur peut également décider de procéder à l’ouverture d’un Compte Utilisateur. Dans une telle hypothèse, l’Utilisateur devra cliquer sur le lien qui lui sera adressé par la Société chaque utilisation d’un Service proposé par la Société via le Site Littoral Properties.

En procédant à son inscription sur le Site Littoral Properties, le Visiteur devra renseigner (ci-après « Données d’Inscription ») :

  1. son adresse e-mail (champ obligatoire) ;

  2. son nom (champ obligatoire) ;

  3. son numéro de téléphone (champ non obligatoire) ;

  4. son prénom (champ non obligatoire).

En procédant à son inscription sur le Site Littoral Properties, le Visiteur devient Utilisateur au sens des présentes. L’Utilisateur dispose d’un Compte Utilisateur qui lui permet notamment de gérer et suivre les différentes demandes qu’il a sollicitées auprès des Professionnels de l’Immobilier via le Site Littoral Properties.

Le Responsable du Traitement conservera dans son système informatique et dans des conditions raisonnables de sécurité l’ensemble de ces données pour la durée indiquée à l’Article 6 de la présente Charte d’Utilisation des Données.

    1. A chaque utilisation d’un Service par un Visiteur et/ou de son Compte Utilisateur par un Utilisateur, la Société collectera également l’ensemble des données liées à l’utilisation et/ou la navigation du Visiteur et de l’Utilisateur sur le Site Littoral Properties (ci-après ensemble, les « Données d’Utilisation »).

Le Responsable du Traitement conservera dans son système informatique et dans des conditions raisonnables de sécurité l’ensemble de ces données pour la durée indiquée à l’Article 6 de la présente Charte d’Utilisation des Données.

  1. Utilisation des données des Visiteurs et des Utilisateurs par la Société

4.1 Les Visiteurs et Utilisateurs sont informés que les données collectées par la Société via son utilisation et/ou sa navigation du/sur le Site Littoral Properties sont collectées et traitées exclusivement par la Société. Ces données pourront être accessibles au(x) prestataire(s), notamment informatiques, partenaire(s) de la Société intervenant aux côtés de cette dernière exclusivement pour des raisons techniques, notamment en lien avec le fonctionnement du Site Littoral Properties. En aucune manière la Société ne sous-traite le traitement desdites données à caractère personnel collectées sur le Site Littoral Properties.

Les données fournies par les Visiteurs et les Utilisateurs sont et resteront confidentielles en ce qu’elles ne permettront pas son identification par un tiers.

4.2 La collecte et le traitement des Données d’Information et d’Inscription de chaque Visiteur et Utilisateur permet à la Société de :

  • identifier et différencier chaque Visiteur et Utilisateur du Site Littoral Properties ;

  • d’une manière plus générale, permettre à la Société de fournir au Visiteur ou à l’Utilisateur le(s) Service(s) qu’elle leur propose ;

  • mettre en relation le Visiteur ou l’Utilisateur avec le Professionnel de l’Immobilier sollicité ;

  • créer un Compte Utilisateur pour chaque Utilisateur ;

  • permettre à la Société d’adresser au Visiteur et à l’Utilisateur une (ou plusieurs) newsletter. A cet égard, le Visiteur et l’Utilisateur sont informés que le système mis en place par la Société est un système dit « Opt-In », le Visiteur ou l’Utilisateur devant ainsi avoir accepté être le destinataire d’une telle newsletter afin de la recevoir ;

4.3 La collecte et le traitement des Données d’Utilisation de chaque Visiteur et Utilisateur permet à la Société de :

  • améliorer les Services proposés par la Société ;

  • rediriger les Visiteurs et/ou les Utilisateurs vers les Professionnels de l’Immobilier susceptibles de les intéresser (audience ciblée via, notamment, l’envoi de newsletters) ;

  • procéder à des études afin d’obtenir des données statistiques sur le type, la nature et les caractéristiques des Annonces publiées par les Professionnels de l’Immobilier et qui sont susceptibles d’intéresser les Visiteurs et Utilisateurs.

  1. Divulgation des données des Visiteurs et des Utilisateurs et des traitements de données réalisés par la Société

5.1 S’agissant des Données d’Information et d’Inscription : aucune de ces Données ne sera communiquée à un tiers par la Société, mis à part : (i) certaines données relatives à l’identité du Visiteur ou de l’Utilisateur au(x) prestataire(s), notamment informatiques*, partenaire(s) de la Société intervenant aux côtés de cette dernière exclusivement pour des raisons techniques, notamment en lien avec le fonctionnement du Site Littoral Properties et de ses services. En cas de transmission, ces prestataires ont pris l’engagement envers la Société de traiter comme strictement confidentielle ces données. Par ailleurs, le Visiteur et l’Utilisateur accepte et reconnaît les données qu’il renseigne (notamment les Données d’Information et d’Inscription) dans le cadre de chaque demande qu’il formule via le Site Littoral Properties auprès d’un Professionnel de l’Immobilier soient transmises à ce dernier.

5.2 S’agissant des Données d’Utilisation : les Données d’Utilisation du Visiteur et de l’Utilisateur ne seront pas communiquées et/ou cédées à un tiers.

5.3 S’agissant des Liens vers d’autres sites. Le Site et ses services peuvent contenir des liens vers d’autres sites, services ou applications proposés par des tiers (exemple : pour un courtier en prêt immobilier ou pour un partenaire immobilier de la société). La présente Charte ne s’applique pas à ces sites ou services. Nous vous conseillons de consulter les chartes ou politique de confidentialité de ces sites, services ou applications.

  1. Durée de conservation des données

6.1 Les Données d’Information et d’Inscription du Visiteur et de l’Utilisateur, sont collectées par la Société et sont conservées pendant trois ans (3 ans) à compter de leur renseignement par le Visiteur ou Utilisateur concerné.

6.2 Les Données d’Utilisation du Visiteur et de l’Utilisateur, sont collectées par la Société et sont conservées pendant trois ans (3 ans) à compter de leur date de collecte.

  1. Modalités de contact de la Société et/ou du responsable du traitement des données collectées auprès des Visiteurs et Utilisateurs

7.1 Le responsable du traitement des données collectées par le Site Littoral Properties

Le responsable du traitement des données collectées par la Société est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des données des Visiteurs et Utilisateurs (ci-après le « Responsable du Traitement des Données »)

Le Responsable du Traitement des Données est Monsieur Olivier HEBERT, en sa qualité de Président de la Société IMMO-SEA.

Il peut être contacté par email à l’adresse : rgpd@immo-sea.com

Chaque Visiteur ou Utilisateur souhaitant contacter le Responsable du Traitement des Données doit préciser dans l’objet de l’email que l’email est destiné au Responsable du Traitement des Données et formuler de manière claire et précise sa requête.

    1. Obligations du Responsable du Traitement des Données

Il est rappelé au Visiteur et à l’Utilisateur que :

  1. le Responsable du Traitement des Données s’engage à protéger les données collectées par le Site Littoral Properties et à respecter les finalités pour lesquelles ces données sont collectées et traitées ;

  2. le Responsable du Traitement des Données s’engage à notifier au Visiteur ou Utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n’entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnées ;

  3. dans le cas où l’intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données du Visiteur ou de l’Utilisateur est compromise, le Responsable du Traitement des Données s’engage à en informer le Visiteur ou Utilisateur par email.

  1. Le droit de chaque Visiteur et Utilisateur quant à la collecte, au traitement, à l’utilisation et à la divulgation de ses Données à caractère personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 et au Règlement Général sur la Protection des Données n°2016/679, l’Utilisateur a le droit de consulter, rectifier, transférer et de supprimer ses données à caractère personnel collectées et traitées par la Société.

Le Visiteur et l’Utilisateur a également le droit de s’opposer et/ou de restreindre le traitement de ses données à caractère personnel.

Afin que le Responsable du Traitement des données à caractère personnel fasse droit à sa demande, le Visiteur ou l’Utilisateur est tenu de lui communiquer par courriel (i) ses prénom et nom afin de lui permettre d’être identifié et (ii) de lui indiquer les droits qu’il entend invoquer.

Le Responsable du traitement des données à caractère personnel est tenu de répondre au Visiteur ou à l’Utilisateur dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de son courriel.

Il est rappelé que l’exercice de certains droits par le Visiteur ou l’Utilisateur pourra entraîner l’interruption des services proposés par la Société, ceux-ci étant en partie liés à la collecte et/ou au traitement des données à caractère personnel communiquées par le Visiteur ou l’Utilisateur.

9.1 Droit d’accès, de rectification et droit à l’effacement

Le Visiteur et l’Utilisateur ont le droit de (i) prendre connaissance et d’obtenir la communication, (ii) mettre à jour, (iii) rectifier et/ou (iv) demander la suppression (l’effacement) des Données à caractère personnel le concernant, en adressant sa demande par courriel au Responsable du Traitement des Données à caractère personnel à l’adresse suivante : rgpd@immo-sea.com

9.2 Droit à la portabilité des données à caractère personnel

Le Visiteur et l’Utilisateur ont le droit d’obtenir la communication des Données à caractère personnel le concernant et qui ont été collectées par la Société afin de les transmettre à un autre responsable de traitement de données à caractère personnel, en adressant sa demande par courriel au Responsable du Traitement des Données à caractère personnel à l’adresse suivante : rgpd@immo-sea.com

9.3 Droit à la limitation et à l’opposition du traitement des données à caractère personnel

Le Visiteur et l’Utilisateur a le droit de demander la limitation et/ou de s’opposer au traitement de ses Données à caractère personnel par la Société, sans que la Société ne puisse refuser, sauf à démontrer l’existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits de l’Utilisateur.

Afin de demander la limitation du traitement de ses Données à caractère personnel ou de formuler une opposition au traitement de ses Données à caractère personnels, Le Visiteur ou l’Utilisateur doit adresser sa demande au Responsable du Traitement des données à caractère personnel par courriel à l’adresse suivante : rgpd@immo-sea.com

9.4 Droit de déterminer le sort des données à caractère personnel collectées et traitées après la mort

Conformément aux dispositions de la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, le Visiteur ou l’Utilisateur peut organiser le devenir des données à caractère personnel collectées et traitées en cas de décès.

Afin d’exercer ce droit, l’Utilisateur doit adresser sa demande au Responsable du Traitement des données à caractère personnel par courriel à l’adresse suivante : rgpd@immo-sea.com

9.5 Droit de saisir l’autorité de contrôle compétente

Le Visiteur et/ou l’Utilisateur peuvent à tout moment saisir l’autorité nationale compétence, la CNIL. L’ensemble des informations relatives à la CNIL sont disponibles sur son site internet accessible à l’adresse https://www.cnil.fr

  1. Utilisation des fichiers « Cookies »

Le Site Littoral Properties a recours aux techniques dites de « Cookies ».

Le Visiteur et l’Utilisateur sont invités à prendre connaissance de la Charte de Cookies.

  1. Modification de la présente Charte d’Utilisation des Données

La présente Charte d’Utilisation des Données peut être consultée à tout moment sur demande du Visiteur ou de l’Utilisateur, par email à l’adresse email suivante : rgpd@immo-sea.com

L’Editeur du Site Littoral Properties se réserve le droit de modifier la présente Charte d’Utilisation des Données, notamment afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur.

Le Visiteur et l’Utilisateur sont invités à consulter régulièrement cette Charte d’Utilisation des Données afin de se tenir informés des derniers changements qui lui seront apportés.